Conseil municipal 21.02.2024
Les conseillers municipaux se réuniront le mercredi 21 février 2024 à 20h30 à la mairie.
Ordre du jour :
Les conseillers municipaux se réuniront le mercredi 21 février 2024 à 20h30 à la mairie.
Ordre du jour :
Compte tenu des prévisions météorologiques de Météo France, le département de Meurthe-et-Moselle est placé en niveau de vigilance orange neige-verglas à partir de ce mardi 16 janvier 2024 à 22h00.
En effet, à partir de 22h00 ce mardi, une perturbation arrive par le sud de la Bourgogne et des précipitations verglaçantes sur des sols très froids devraient toucher le département à compter de minuit.
Les conditions de circulation pourraient être très dégradées, particulièrement cette nuit et demain matin. En conséquence Françoise SOULIMAN, préfet de Meurthe-et-Moselle, a décidé par arrêté préfectoral de suspendre les transports scolaires (toute la journée) et les transports interurbains (de 00h00 à 11h00) pour demain, mercredi 17 janvier 2024. Par ailleurs, les vitesses maximales autorisées sur le réseau routier principal (autoroutes et nationales) et le réseau secondaire sont réduites de 20km/h et le dépassement des poids lourds de plus de 7,5 tonnes est interdit.
Les gestionnaires de voiries sont pré-alertés et anticipent le traitement des routes.
En outre, la préfecture a informé l'ensemble des maires du département et les services de l’État compétents qui suivent l'évolution de la situation.
Ces conditions météorologiques appellent une vigilance accrue de la part de tous et en particulier de la part des usagers de la route.
Si vous devez obligatoirement prendre la route, faites preuve de la plus grande vigilance. Si vous n'avez pas de trajet essentiel à effectuer, ne prenez pas le volant dans la mesure du possible.
Recommandations vigilance orange neige-verglas
• Limitez vos déplacements et privilégiez les transports en commun.
• Respectez les restrictions de circulation et les déviations mises en place.
• Munissez-vous d’équipements spéciaux pour votre véhicule: chaînes ou pneus hiver.
• Facilitez le passage des engins de dégagement.
• Emportez des vivres, des vêtements chauds et votre téléphone chargé.
• Ne touchez en aucun cas aux fils électriques tombés au sol.
• Évitez les chutes en dégageant la neige et en salant les trottoirs devant votre domicile.
Plus d'infos:
www.meteofrance.com/accueil
Les conseillers municipaux se sont réunis le mercredi 10 janvier 2024 et ont pris les décisions suivantes :
Prime de pouvoir d’achat : La prime « pouvoir d’achat » a été attribuée aux fonctionnaires territoriaux en précisant que le comité social territorial a rendu un avis favorable.
Désignation d’un référent déontologue pour les élus : La loi dite « 3DS » relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale précise le droit pour les élus locaux de consulter un référent déontologue pour les informer sur le respect des principes déontologiques inscrits dans la charte de l’élu local créée par la loi du 31 mars 2015. Les conseillers ont nommé M. GILTARD membre honoraire du Conseil d’Etat, en qualité de référent déontologue pour les élus d’OCHEY, jusqu’au 31 mai 2026. Le conseil municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention avec le Centre de Gestion pour faciliter la saisine par les élus de leur référent déontologue
Ouverture de crédits d’investissement : Afin d’assurer les investissements du 1er trimestre 2024, Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire de prévoir une ouverture des crédits en section d’investissement pour un montant de 25 000 € TTC.
Avis sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale Sud Meurthe-et-Moselle (SCoTSud54) : les élus ont décidé, à la majorité, d’émettre un avis favorable sur le projet de révision du SCOT
Implantation de composteurs collectifs : Le dépôt dans le bac d’ordures ménagères des déchets biodégradables (épluchures de légumes, fruits,…) est interdit depuis le 1er janvier 2024. Afin d’organiser le tri à la source des déchets biodégradables, les élus ont décidé d’installer 2 composteurs collectifs qui seront implantés près de la salle du Lavoir et de l’Espace Culturel. Les habitants sont invités à la présentation du fonctionnement des composteurs collectifs et à la remise d’un bio-sceau individuel le samedi 20 janvier à 10h30 à l’Espace Culturel.
Questions diverses : Redevance assainissement 2024 : En date du 21 décembre 2023, la communauté de communes a délibéré sur le montant de la redevance assainissement 2024. Pour la commune de Ochey, le montant sera de : 30,00 € HT pour la part fixe /abonné et de 0,86 € HT/m3 le montant de la redevance.
Après analyse des questionnaires rendus et suite à la réunion publique concernant les pratiques et les besoins en matière de compostage, il en ressort que 2 composteurs collectifs seront installés près de la salle du Lavoir et de l’Espace Culturel. Une inauguration aura lieu le samedi 20 janvier 2023 à 10h30 devant l’espace culturel afin de fournir des explications sur le fonctionnement des sites de compostage partagé, de remettre un bio-seaux. Un pot clôturera la présentation.
Les conseillers municipaux se réuniront le mercredi 10 janvier 2024 à 20h30 à la mairie.
Ordre du jour :
Projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale Sud Meurthe-et-Moselle (SCoTSud54)